Category Archives: Séance plénière

Juil62020

Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 74-11 du 25 janvier 1974 portant institution d’un régime de retraite en faveur des agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, artisans, commerçants et chefs d’entreprises, et autres dispositions d’ordre social

Economie et finances, Emploi, Interventions de 2020, Prise de parole, Séance plénière, Solidarité

Rapport sur le projet de loi du pays portant modification de la délibération n° 74-11 du 25 janvier 1974 portant institution d’un régime de retraite en faveur des agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, artisans, commerçants et chefs d’entreprises, et autres dispositions d’ordre social

Juil62020

Rapport d’observations définitives de la Chambre territoriale des comptes sur la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre de la gestion des ressources humaines pour les exercices 2010 et suivants

Economie et finances, Emploi, Interventions de 2020, Prise de parole, Séance plénière

Rapport d’observations définitives de la Chambre territoriale des comptes sur la gestion de la collectivité de la Polynésie française au titre de la gestion des ressources humaines pour les exercices 2010 et suivants

Juil32020

Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l’importation des médicaments, au médicament vétérinaire et à ses résidus dans les denrées d’origine animale

Economie et finances, Emploi, Interventions de 2020, Prise de parole, Santé publique, Séance plénière

Rapport sur le projet de loi du pays relatif à l’importation des médicaments, au médicament vétérinaire et à ses résidus dans les denrées d’origine animale

Juin182020

Question orale de Madame Eliane TEVAHITUA relative à la desserte aérienne de l’île de Maupiti

Divers, Economie et finances, Interventions de 2020, Questions orales, Séance plénière, Solidarité, Tourisme, Transport

Desserte aérienne de l’île de Maupiti

Mai142020

Rapport sur le projet de loi du pays portant modernisation des conditions d’attribution des prestations servies aux adultes handicapés

Emploi, Interventions de 2020, Prise de parole, Santé publique, Séance plénière, Solidarité

Rapport sur le projet de loi du pays portant modernisation des conditions d’attribution des prestations servies aux adultes handicapés

Question orale relative à la mise en place d’un système d’assurance chômage en Polynésie

Actualités d'Eliane, Emploi, Interventions de 2020, Questions orales, Séance plénière, Solidarité

Système d’assurance chômage en Polynésie

Avr172020

Rapport relatif au projet de loi du pays sur la prévention et la gestion des menaces sanitaires graves et des situations d’urgence

Interventions de 2020, Prise de parole, Santé publique, Séance plénière, Solidarité

Rapport relatif au projet de loi du pays sur la prévention et la gestion des menaces sanitaires graves et des situations d’urgence

Avr172020

Rapport relatif à un projet de délibération portant inscription de l’infection par le virus SARS-CoV-2 en tant qu’infection transmissible et fixant des dispositions de prise en charge des personnes décédées infectées ou suspectées d’être infectées par le virus SARS-CoV-2

Interventions de 2020, Prise de parole, Santé publique, Séance plénière, Solidarité

Rapport relatif à un projet de délibération portant inscription de l’infection par le virus SARS-CoV-2 en tant qu’infection transmissible et fixant des dispositions de prise en charge des personnes décédées infectées ou suspectées d’être infectées par le virus SARS-CoV-2