Rapport relatif à la modification du CSE et à la création des dispositifs de sauvegarde de l’emploi
Modification du CSE et création des dispositifs de sauvegarde de l’emploi
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Question écrite adressée par Mme TEVAHITUA à la Ministre de l’Education relative à la dénomination du collège de Fare – Huahine
Dénomination du collège de Fare – Huahine
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative aux Archives numérisées de la « London Missionary Society » – Société missionnaire de Londres
Archives numérisées de la « London Missionary Society » – Société missionnaire de Londres
Question écrite de Mme TEVAHITUA relative au fonds Océanie conservé par les Archives nationales d’outre-mer (ANOM)
Fonds Océanie conservé par les Archives nationales d’outre-mer (ANOM)
Rapport relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance portant partie législative du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile
relatif à l’avis de l’assemblée de la Polynésie française sur le projet d’ordonnance portant partie législative du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile
Rapport relatif à un projet de délibération modifiant la délibération n° 2008-20 APF du 5 juin 2008 modifiée, fixant les conditions et les modalités de règlements des frais occasionnés par les déplacements des agents publics des services et établissements publics administratifs de la Polynésie française
Rapport relatif à un projet de délibération modifiant la délibération n° 2008-20 APF du 5 juin 2008 modifiée, fixant les conditions et les modalités de règlements des frais occasionnés par les déplacements des agents publics des services et établissements publics administratifs de la Polynésie française
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 97-153 APF du 13 août 1997 modifiée, portant attribution d’une indemnité de sujétions spéciales à certains personnels de l’administration de la Polynésie française, des autorités administratives indépendantes et des établissements publics de la Polynésie française,
Rapport relatif à un projet de délibération portant modification de la délibération n° 97-153 APF du 13 août 1997 modifiée, portant attribution d’une indemnité de sujétions spéciales à certains personnels de l’administration de la Polynésie française, des autorités administratives indépendantes et des établissements publics de la Polynésie française,
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat
Rapport relatif à un projet de délibération portant approbation du compte financier de l’exercice 2019 de l’Institut Louis Malardé et affectation de son résultat